Mentions Légales

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Ce site www.gnooss.com est la propriété de La Maison de Caroline SARL enregistrée au RCS de Strasbourg sous le numéro de siret TI 802 252 262.

GNOOSS.COM et La Maison de Caroline SARL

64 rue du Général Leclerc – 67670 Mommenheim
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Directrice de la publication : Caroline Boeglin

2 – HÉBERGEMENT – SÉCURITÉ – FONCTIONNEMENT

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3- DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (article L112-3) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société idealice est productrice.

4- CRÉDITS

Crédit photo : La Maison de Caroline
Création du site internet et hébergement : Apikcréa – www.apikcrea.fr

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